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REGLEMENT INTERIEUR

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Activités du club

Nos activités s'adressent aussi bien aux enfants, aux adolescents qu'aux adultes. Elles comprennent la pratique du ski alpin et du snowboard (hiver/été).

La pratique du ski et du snowboard (ou surf) est essentiellement axée sur l’apprentissage de ces sports. Elle est assurée en cours collectifs encadrée par un moniteur (brevet fédéral ou brevet d'état) et dans la mesure du possible par un adulte accompagnateur assurant les fonctions de « serre-file » et d’assistance pour la sécurité. Dans certains cas, un accompagnateur expérimenté pourra prendre la responsabilité d’un groupe. La formation est dispensée aussi bien aux enfants, aux adolescents qu'aux adultes, mais les groupes formés ne sont pas spécifiques (sauf effectif suffisant).

Le club ne comprend pas de section compétition, bien qu’il soit habilité à organiser des courses. Les pratiquants intéressés pourront être dirigés vers des structures adaptées.

Les adultes peuvent bénéficier des moyens du club pour pratiquer le ski, le seul engagement demandé étant l’adhésion au club.

La pratique du ski "libre" pour les mineurs n'est pas possible au sein du club. Les enfants qui voudraient skier sans encadrement sont sous la responsabilité de leurs parents ou tuteur légal, qui doivent être présents lors de la sortie.

Adhésion au club

L'inscription au club est individuelle. La cotisation, versée au moment de l'inscription donne droit à toutes les activités du club, tout au long de l'année entre le 1er octobre et le 30 septembre de l'année suivante.

Participation aux activités

Affiliation à la Fédération Française de Ski :

Le club est affilié à la FFS. A ce titre, tous les membres actifs pour les activités de ski et sports assimilés sont tenus d’être en possession d’un titre fédéral (licence) en cours de validité. Cette licence est délivrée pour une période commençant le 1er octobre et se terminant le 30 septembre et comporte plusieurs niveaux :

  • licence « compétiteur » pour les compétiteurs,

  • licence « dirigeant » pour les dirigeants et les moniteurs bénévoles.

  • licence « pratiquant » pour tous les autres.


Assurance :
Tous les pratiquants se doivent d’être assurés pour les sports pratiqués. L’assurance ski peut être souscrite en option
avec la licence FFS, dans le cas contraire, une attestation d'assurance doit être fournie.

Pour les sorties de ski alpin et snowboard, les enfants que nous encadrons doivent avoir sur eux leur attestation ou une carte d'assuré.

Equipement :

Les adhérents doivent disposer :

  • d’un matériel en bon état (skis et bâtons) et mis dans un sac de transport,
  • de chaussures de ski (en bagage car nous nous équipons au pied des pistes),
  • de vêtements adaptés aux conditions météo,
  • d’un casque, d’une paire de gants, d’un masque ou de lunettes de soleil, de crème solaire,
  • d’un casse-croûte avec une boisson pour la pause en fin de journée (rangé dans un sac à dos avec le nom de l'enfant bien en évidence).


Le port du casque et des protections adaptées à l'activité est obligatoire pour tous :
casque et dorsale pour le snowboard, le slalom, le freestyle

Pour le groupe freeride, un ARVA (dispositif de recherche des victimes d'avalanche) est obligatoire. Le club propose cet équipement en location.


Nous demandons donc aux parents de bien vouloir acquérir ces équipements en début de saison. Dans le cas ou l'enfant ne serait pas ou mal équipé, le club assurera dans la limite de ses moyens la location d'un casque (refacturation des frais à l'adhérent) ou en cas d'impossibilité ne fera pas participer l'enfant à l'activité prévue.

Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de matériel.

En cas de refus de port du casque par un adulte, une attestation écrite doit être fournie, déchargeant le club et ses adhérents de toute responsabilité sur les conséquences en cas d'accident.

Inscription aux activités :

Les sorties organisées par le club sont hebdomadaires, le mercredi et le samedi.
Elles sont réalisées principalement sur le domaine des 7 Laux.

Pour permettre leur bonne organisation, l'inscription se fait en début d'année :

  • pour l’ensemble des sorties du mercredi,
  • pour l’ensemble des sorties du samedi,

La participation ponctuelle à une sortie sans inscription préalable (par exemple sortie le mercredi au lieu du samedi) est possible, sous réserve des places disponibles dans le bus. Le tarif est alors spécifique.

La participation en ski libre ou en transport seul est possible sous réserve des places disponibles dans le bus.


Tarif des activités :

Les tarifs sont connus et communiqués chaque année à l’occasion du forum des associations de Pontcharra, se déroulant généralement début septembre. Ce tarif comprend :

  • le prix de l’adhésion au club,
  • le prix des différentes licences FFS et des options proposées (assurance),
  • le prix des activités proposées.


Les activités proposées sont :

  • un ensemble saison de ski pour les sorties du mercredi,
  • un ensemble saison de ski pour les sorties du samedi.

Le tarif de chaque activité comprend deux options :

  • une option complète "transport/encadrement/forfait journalier".
  • une option "transport/encadrement", destinée à ceux qui disposent d’un forfait saison aux 7 Laux,


Les sorties sans inscription préalable à l'activité font l'objet d'un supplément.
Les sorties "libre" adultes font l'objet d'un tarif spécifique.
En cas de sortie annulée par le club, celle-ci sera indemnisée forfaiterement en fin de saison. Le club se réserve la possibilité de modifier le calendrier des sorties afin de s'adapter au mieux à toutes contraintes (partriculièrement à la météo). Dans ce cas, les sorties annulées qui auront été rattrapées ne feront pas l'objet d'une indémnisation.


Pour les adhérents, seules les absences de longue durée justifiées médicalement pourront faire l'objet d'une indemnité
(au moins 3 absences consécutives).
Le club propose des forfaits "saison" pour les 7 Laux à un prix préférentiel. Ceux-ci sont délivrés en quantité limitée par la station, les demandes peuvent ne pas être satisfaites.


Conditions de règlement :


Le règlement est réalisé à l’inscription et comprend cinq chèques dont l’encaissement est échelonné :

  • un premier chèque pour l’adhésion et les licences, encaissé au 15/12,
  • quatre chèques de montant égal (arrondis à l’Euro) pour les activités, encaissés les 15/01, 15/02, 15/03 et 15/04.

Une facture sera fournie uniquement sur demande de l'adhérent.
Lorsqu’une partie du règlement doit être effectué par un tiers (ex : CE), un chèque de caution du montant correspondant est demandé. Celui-ci sera restitué après versement effectif des sommes dues.

 

Confirmation des sorties

Nous vous demandons de consulter  le répondeur du CTM au 06885 88335 avant chaque sortie après 10h00 du matin  pour savoir si la sortie est maintenue ou annulée. Cette information est également disponible dans les infos du site Internet : http://www.ctm-pontcharra.fr


Encadrement des activités

Frais de véhicule :

Les frais de véhicule ne concernent que les personnes encadrant les activités. Ils sont indemnisés lorsqu’un déplacement est réalisé à la demande expresse du président ou du responsable de la sortie, au départ de Pontcharra. En aucun cas les mineurs ne pourront être transportés dans des véhicules particuliers, sauf s’il s’agit des enfants du conducteur.


L’indemnité forfaitaire est calculée sur la base fiscale pour un véhicule de puissance maximum 5 cv. Le bénévole a la possibilité d'abandonner ses frais au profit du club, dans ce cas, il lui sera délivré un reçu fiscal (à ce jour, ce reçu donne droit à une réduction d'impôt de 66% des frais).


Accompagnateurs :
Le rôle de l’accompagnateur est d’assister le moniteur pour l’encadrement du groupe, afin d’assurer une sécurité optimale. Au départ et à l’arrivée, il aide les enfants pour s’équiper ou se déséquiper correctement. Sur les pistes, il assure la fonction de serre-file et assiste les pratiquants en cas de chute et aux remontées mécaniques. En cas d’accident, il sécurise le blessé et alerte les secours. Dans certains cas (absence de moniteurs par exemple), un accompagnateur expérimenté pourra prendre la responsabilité d’un groupe.

Les accompagnateurs doivent avoir 16 ans révolus, être adhérents au club et munis d’une licence valide. Pour assurer leurs fonctions, une bonne condition physique et un bon niveau technique sont requis, afin de disposer d’une aisance suffisante quelles que soient les conditions météo et de terrain.
L’activité d’accompagnateur constitue un acte de bénévolat au service du club.

A ce titre, les accompagnateurs s’engagent :

  • à indiquer en début d’année les activités qu’ils peuvent encadrer (Mercredi, Samedi, absences prévisibles),
  • à participer à la journée de formation programmée en début de saison (en général mi-décembre),
  • à signaler impérativement toute absence au plus tard à 10h le matin de la sortie,
  • à accepter d’encadrer le groupe qui leur est affecté par le responsable de la sortie (qui prendra en compte le niveau technique de l’accompagnateur),
  • à respecter la charte de sécurité et la charte bénévole du CTM : ceci fait l’objet d’un engagement écrit lors de l’inscription,

Le club se réserve le choix d’accepter ou de refuser une candidature d’accompagnateur, en fonction des ses besoins. Les sorties des accompagnateurs sont financièrement prises en charge par le club. Leur licence est remboursée en fin de saison si le nombre de sorties effectuées sur la saison est au moins de 7.
Un forfait annuel à prix "spécial" peut être acheté par les accompagnateurs, dans la mesure des disponibilités. Ce forfait fera l'objet d'un remboursement partiel sur la base du prix du forfait journalier payé par le club, pour chaque sortie réalisée par l'accompagnateur. Ce remboursement aura lieu en fin de saison, à l’édition de la facturation.

Moniteurs fédéraux :

Les moniteurs fédéraux sont titulaires du brevet délivré par la FFS et ses comités représentatifs. Ils doivent être adhérents au club et munis d’une licence « dirigeant » valide.

L’activité de moniteur fédéral constitue un acte de bénévolat au service du club. A ce titre, les moniteurs s’engagent :

  • à indiquer en début d’année les activités qu’ils peuvent encadrer (Mercredi, Samedi ou mini-stages),
  • à signaler impérativement toute absence au plus tard à 10h le matin de la sortie,
  • à accepter d’encadrer le groupe qui leur est affecté par le responsable de la sortie. Dans la mesure du possible, il est recherché un suivi dans la prise en charge des groupes,
  • à valider périodiquement leur brevet en participant aux formations organisées par le comité régional,
  • à respecter la charte de sécurité et la charte bénévole du CTM : ceci fait l’objet d’un engagement écrit lors de l’inscription,
  • à faire revêtir ses élèves d’un dossard CTM lors de chaque sortie.

Le club se réserve le choix d’accepter ou de refuser une candidature de moniteur fédéral, en fonction des ses besoins. Les sorties des moniteurs sont financièrement prises en charge par le club. Leur licence est remboursée en fin de saison si le nombre de sorties effectuées sur la saison est au moins de 7, ou en cas d’accident lors de l’activité CTM.


Un forfait annuel à prix "spécial" peut être acheté par les moniteurs, dans la mesure des disponibilités. Ce forfait fera l'objet d'un remboursement partiel sur la base du prix du forfait journalier payé par le club, pour chaque sortie réalisée par le moniteur. Ce remboursement aura lieu en fin de saison, à l’édition de la facturation. Dans le cas des moniteurs réalisant habituellement beaucoup de sorties (>18), l'avance financière du forfait ne sera pas demandée.

Responsabilité des moniteurs ou des responsables de groupe :

Le moniteur, ou l’accompagnateur auquel un groupe est confié, prend en charge les enfants de la descente du bus jusqu’à la remontée dans le bus. Pendant tout ce laps de temps, il est responsable de son groupe, y compris pour le repas des sorties à la journée ou le casse-croûte de fin de journée. Il est préférable que le groupe reste formé en permanence et d’éviter les dispersions entre le bus et la salle hors sac, ou le cas échéant, de confier formellement les enfants à un autre encadrant.

Le moniteur se doit de respecter les consignes du président, notamment sur l’interdiction du ski hors domaine sécurisé et sur la pratique de pistes adaptées au niveau du groupe. Dans le cas contraire, il assurera la pleine responsabilité de ses décisions.

La reprise des enfants par leurs parents (ou tuteurs légaux) en station, au cours ou à la fin d’une sortie, doit faire obligatoirement l’objet d’une décharge signée au moyen du formulaire prévu à cet effet, même pour une durée réduite (par exemple le repas).


Formation des moniteurs fédéraux :

Le club peut participer à la formation au brevet de moniteur fédéral premier ou deuxième niveau, à condition que les candidats s’engagent à effectuer trois années de monitorat au service du club. A ce titre, le coût du stage sera pris en charge par le club, le participant fournira alors chaque année un chèque de caution d'un montant correspondant au stage diminué d'un tiers par année effective d'enseignement. On entend par année effective la participation à un minimum de 8 sorties pendant la saison.

Atelier d'entretien du Matériel

Nous sommes en attente de la mise à disposition d'un local "aux normes" par la mairie.

Informatique et libertés

Fichier de gestion :

La gestion des adhérents et des activités est informatisée. Un fichier regroupe tous les renseignements demandés aux adhérents, toutes les activités pratiquées par ceux-ci et toutes les informations financières associées. Un autre fichier est utilisé pour l’organisation des sorties et la définition des groupes.

Ces fichiers sont dispensés de déclaration à la CNIL en vertu de la dispense n°8, délibération n°2006-130 du 9 Mai 2006. Les adhérents disposent d’un droit de regard et de modification sur les informations les concernant, sur simple demande à un membre du bureau.

Le responsable du traitement est le président du club, il pourra se faire assister de tout membre du conseil d’administration.

Ce fichier est conservé pendant 5 ans maximum, afin de pouvoir répondre à toute investigation fiscale ou administrative. Les données collectées sont partiellement communiquées à la FFS ou à son comité régional CRSND dans le but d’obtenir les licences requises. En dehors de ce cas, aucune diffusion externe pour quelque motif que ce soit ne sera effectuée.

Internet :

Les principaux outils de communication du club sont le site Internet http://www.ctm-pontcharra.fr et l’adresse électronique ctm.montagne@gmail.com à partir de laquelle les bulletins d’information sont diffusés.

Les adhérents acceptent la publication sur le site de photos identifiées (prénom) dans le cadre exclusif de l’activité du club, pour eux et pour les mineurs dont ils sont responsables.

Il est recommandé de fournir une adresse de courriel pour recevoir les informations du club, et de configurer sa
messagerie pour les recevoir. De son coté, le club met tout en oeuvre pour éviter la divulgation généralisée des adresses, les envois de masse sont réalisés en copie cachée, donc anonymement.

Les courriels sont regroupés et classés dans un carnet d’adresse déporté sur le site hébergeur. En aucun cas ce carnet d’adresse ne sera divulgué.

Cas particulier de l’encadrement :

Les coordonnées téléphoniques et électroniques de l’encadrement (conseil d’administration, moniteurs, accompagnateurs) font l’objet d’une diffusion interne aux principaux intervenants, afin de faciliter l’organisation.


Document associé

Charte de sécurité

Le CTM s'engage dans une démarche d'optimisation de la prévention des risques. Cette démarche est matérialisée par l'acceptation et l'application formelle par tout l'encadrement du CTM d'une charte de sécurité

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